Rapport sur les dépenses publiques : fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité des finances /Author: Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur la régence : prononcée dans l'Assemblée nationale, le 22 mars 1791.Author: Maury, Jean Siffrein,
Publisher: A Paris : Au Bureau de l'Ami du roi, rue Saint-André-des-Arcs, no. 37,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale par le Comité des domaines, au rapport de M. Enjubault de La Roche, membre de ce comité.Author: Enjubault de La Roche, René-Urbain-Pierre-Charles-Félix,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, rue du Foin Saint-Jacques, no. 31,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
L'Hermite sans soucis : ou, Le capuchon a tous les diables ; dédié a l'bbé Maury.Publisher: A Goa : Dans le Palais de l'Inquisition,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret sur les principes constitutionnels de la marine, du 26 juin 1790 : précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité de la marine /Author: Curt, Louis,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité ecclésiastique, par M. Martineau, député de la ville de Paris : sur la constitution du clergé.Author: Martineau, Louis Simon,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Réponse au mémoire à consulter, et consultation pour M. Guignard S.-Priest, ministre et secrétaire d'état aux départemens de l'intérieur du royaume : lue au Comité de recherches de la municipalité de Paris /Author: Garran de Coulon, Jean-Philippe,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie du Patriote françois, place du Théâtre Italien,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait au nom du Comité des finances, par M. le comte de La Blache, sur le projet présenté par la municipalité de Paris, sur la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, jusqu'à concurrence de 400 millions.Author: La Blache, Laurent-Alexandre-François-Joseph Falcoz,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1790?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport du comité chargé de l'emplacement des tribunaux et corps administratifs, fait à l'Assemblée nationale le 2 octobre 1790 /Author: Prugnon, Louis-Pierre-Joseph,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St. Jacques, no. 31,
Date: [1790?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Lettre de Jacques-Antoine Creuzé-Latouche, député de Chatelleraut, à l'Assemblée nationale, aux municipalités, et aux habitans des campagnes du département de la Vienne.Author: Creuzé-Latouche, Jacques Antoine,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie du Cercle Social, rue du Théatre Français, n. 4,
Date: [1790?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret rendu sur la première composition de la gendarmerie nationale : précedé d'un rapport fait au nom des Comités de constitution et militaire /Author: Lameth, Alexandre,
Publisher: A Paris : chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques, no. 31,
Date: [1790?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
État actuel des travaux du Comité de l'imposition : présenté a l'Assemblée nationale, et imprimé par son ordre.Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. Pierre de Delay, député du Dauphiné, prononcée à la séance du mardi 5 octobre 1790 : sur le Projet de décret du Comité de l'imposition sur la contribution foncière.Author: Dedelay d'Agier, Pierre-Claude-Noël,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1790?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Réponse aux ennemis de Mgr. le Duc d'Orléans : motifs secrets & véritables de l'absence de ce prince.Publisher: [Paris] : Chez Lagrange, rue Saint-Honoré, vis-à-vis le Palais-Royal,
Date: [1790] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret sur la vente des domaines nationaux du 3 novembre mil sept cent quatre-vingt-dix : précédé du rapport de M. de la Rochefoucauld, fait au nom des commissaires réunis des comités des finances et d'aliénation.Author: La Rochefoucauld-d'Enville, Louis-Alexandre,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
La passion et la mort de Louis XVI, roi des juifs et des chrétiens.Publisher: A Jerusalem [actually Paris] : [publisher not identified],
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport de M. l'abbé Maury, membre de l'Assemblée nationale, concernant l'instruction prévôtale prise à Marseille.Author: Maury, Jean Siffrein,
Publisher: A Marseille : De l'imprimerie de Jean Mossy, père & fils, imprimeurs du roi & de la nation,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Idées présentées au Comité militaire /Author: Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis-Claude,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, no. 31,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Réponse au mémoire de M. Camus, du 6 août 1790 : et courtes observations sur la partie de ce mémoire qui regarde Monsieur d'Artois /Author: Montmorency, Mathieu de,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, Imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-Saint-Jacques, no. 31,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Loi relative à l'établissement de nouvelles mesures pour les grains, suivie de la lettre du secrétaire de l'Académie des sciences, à M. le Président de l'Assemblée nationale, & de l'instruction de l'Académie des sciences, adressée aux directoires des quatre-vingt-trois départemens du royaume, en exécuation de la proclamation du Roi, du 22 août 1790, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 8 mai précédent, concernant les pois & mesures.Author: Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
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