Rapport et projet de décret sur la suppression du Conseil-exécutif provisoire, et son remplacement par des Commisionss particulières /Author: Carnot, Lazare,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1794?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale, et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.Author: Condorcet, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1792. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Exposition des motifs d'après lesquels l'Assemblée nationale a proclamé la convocation d'une Convention nationale et prononcé la suspension du pouvoir exécutif dans les mains du roi.Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1792. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion sur un conseil d'exécution électif et national /Author: Pétion, J.
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1792?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Compte rendu à l'Assemblée nationale /Author: Roland de La Platière, Jean-Marie,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1792?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'aliénation des domaines nationaux, sur la translation de ses fonctions administratives au pouvoir exécutif /Author: Pougeard du Limbert, François,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Sermon sur l'accord de la religion et de la liberté, prononcé dans le Métropole de Paris, le 4 février 1791, pour la solemnité civique des anciens représentans de la Commune, en mémoire de ce qu'à pareil jour le roi vint à l'Assemblée nationale, reconnoître la souveraineté du peuple /Author: Fauchet, Claude,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie du Cercle social, rue du Théatre François, no. 4, caractères de Baskerwille,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. de Montesquiou, sur l'organisation du trésor public : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale : le 10 mars 1791.Author: Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. le marquis d'Estourmel, député du Cambresis, sur la question de savoir si la nation doit déléguer au roi le droit de guerre & de paix : prononcée dans la séance du 22 mai 1790.Author: Estourmel, Louis-Marie,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin S. Jacques, no. 31,
Date: [1790?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Réplique de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit qui appartient au roi de choisir et d'instituer les juges : prononcée dans l'Assemblée nationale, le 5 mai 1790.Author: Maury, Jean Siffrein,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé à l'Assemblée nationale, par M. Cazalés, à la séance du 7 mai 1790, sur l'influence que doit avoir le pouvoir exécutif sur le choix des juges.Author: Cazalès, Jacques-Antoine-Marie de,
Publisher: [France?] : [publisher not identified],
Date: [1790?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Développement des observations sur la sanction royale, et sur le droit de veto /Author: Polverel, Etienne,
Publisher: Se trouve, à Paris, rue du Petit-Carreau, no. 34 : De l'imprimerie de Grangé,
Date: [1790] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. de Polverel, membre de la Société des amis de la constitution, sur le mode de responsabilité des agens du pouvoir exécutif.Author: Polverel, Etienne,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin St.-Jacques, no. 31,
Date: [approximately 1790] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motion de M. Malouet : sur le discours adressé par le roi à l'Assemblée nationale, dans la séance du jeudi 4 février.Author: Malouet, Pierre-Victor,
Publisher: [Paris?] : [publisher not identified],
Date: [1790?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Remontrances à un journaliste sur la manière d'envisager les querelles politiques qui agitent la France /Author: Servan, J.-M.-A.
Publisher: [France] : [publisher not identified],
Date: 1790. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Supplément à la première et seconde édition du Mémoire sur les États du Languedoc ; contenant quelques observations sur les pouvoirs que doivent donner les bailliages à leurs représentans /Author: Antraigues, Emmanuel-Henri-Louis Alexandre de Launay,
Publisher: [Paris, France?] : [publisher not identified],
Date: 1789. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours de M. le comte de Mirabeau sur la sanction royale.Author: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti,
Publisher: [France] : [publisher not identified],
Date: [1789?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. le marquis de Sillery, sur la permanence de l'Assemblée nationale; sur l'organisation de l'Assemblée en une ou deux chambres, & sur la sanction royale.Author: Genlis Sillery, Charles Alexis Pierre Brulart de,
Publisher: [France] : [publisher not identified],
Date: [1789] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Très-humbles et très-respectueuses remontrances, qu'adressant au roi, notre très-honoré & souverain seigneur, les gens tenant sa Cour de Parlement, Chambres des comptes & Cour des aides de Metz.Publisher: [France?] : [publisher not identified],
Date: [1788?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Remontrances du Parlement de Toulouse sur l'édit du mois d'octobre dernier, portant prorogation du second vingtième.Publisher: [Toulouse, France?] : [publisher not identified],
Date: [1788?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
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