Opinion de J.P.F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur le mode d'exécution de la conscription militaire, présenté par la commission, dans son projet de recrutement de l'armée de terre : séance du 2 fructidor an 6.Author: Duplantier, Jacques Paul Fronton,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: fructidor an 6 [1798] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. de Sillery relative au projet de décret proposé par le Comité de révision sur le droit politique des princes de la famille royale.Author: Genlis Sillery, Charles Alexis Pierre Brulart de,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. Bureaux de Pusy, député du bailliage d'Amont, dans la séance du mercredi, 16 décembre 1789, sur la conscription militaire : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale.Author: Bureaux de Pusy, J. X.
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1789?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Observations sur le recrutement et l'emplacement de l'armée active par cantons ou par départements /Author: Des Pommelles,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie royale,
Date: M.DCC.LXXXIX. [1789] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Premier rapport fait au nom du Comité militaire à l'Assemblée nationale, par M. le marquis de Bouthillier, le 19 novembre 1789, sur la manière de recruter l'armée.Author: Bouthillier Chavigny, Charles Léon,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin-S.-Jacques, no. 31,
Date: 1789. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion sur le mode de recrutement pour l'armée /Author: La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, rue du Foin Saint-Jacques, no. 31,
Date: 1789. This title can be found in 1 Iowa libraries.
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