Opinion de J. Cornudet, membre du Conseil des anciens, prononcée en la séance du 9 prairial an VI.Author: Cornudet des Chaumettes, Joseph,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie de Demonville, rue Christine, no.12,
Date: [1798?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours de J. Debry, représentant du peuple sur la loi du 3 brumaire : prononcé le 25 vendémiaire, an V.Author: Debry, Jean-Antoine-Joseph,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: vendémiaire, an V [1796] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Vues civiques sur la constitution que les Français sont intéressés à se donner /Author: Rouzet, Jacques Marie,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: messidor, l'an III [1795] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur le mode de préparer les lois organiques de la Constitution et sur les moyens de la mettre partiellement et successivement en activité /Author: Cambacérès, Jean Jacques Régis de,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: floréal, an III [1795] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Projet de constitution française /Author: Rouzet, Jacques Marie,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1793?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait au nom du Comité de salut public, par le citoyen Barrere, sur la mission civique des envoyés des Assemblées primaires du peuple français.Author: Barère, B.
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1793?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Au peuple françois, réuni en assemblées primaires pour se donner une constitution /Author: Audrein, Yves-Marie,
Publisher: A Paris : Chez Leclere, libraire, rue Saint-Martin, près celle aux Ours, no. 254,
Date: 1793. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Projet d'acte constitutif des Français /Author: Chabot, François,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1793?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Plan de constitution : présenté à la Convention nationale les 15 et 16 février 1793, l'an 2e. de la république.Publisher: À Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1793. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Principes constitutionnels, présentés à la Convention nationale /Author: Albouys, Barthélemy,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1793. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Faut-il parler, oui ou non, de religion dans la constitution? ; ou, Yves Audrein à ceux de ses collègues qui se sont opposés à ce que l'article proposé par Barrère sur la liberté des cultes, fit partie de la déclaration des droits de l'homme.Author: Audrein, Yves-Marie,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1793?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Observations de G. Goudelin, député a la Convention nationale, par le département des Cotes du Nord, sur trois dispositions du plan de constitution présenté par le Comité de salut public.Author: Goudelin, Guillaume-Julien-Pierre,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1793?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motion d'ordre sur le travail de la Constitution /Author: Daunou, P. C. F.
Publisher: À Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1793. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Les crimes constitutionnels de France, ou La dʹesolation Française, Dʹecrʹetʹee par l'Assemblʹee dite Nationale Constituante, aux Annʹees 1789, 1790 et 1791 Acceptʹee par l'esclave Louis XVI, le 14 Septembre 1791.Format: [microform] :
Publisher: Paris : Chez Lepetit et Guillemard, Commissionnaires en Librairie,
Date: 1792. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Lettre écrite au roi, par le ministre de l'intérieur, le 10 juin 1792, l'an quatrième de la liberté.Author: Roland de La Platière, Jean-Marie,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie du Cercle social, rue du Théâtre François, no 4,
Date: 1792. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Pétition au roi des français, trouvée dans les papiers du roi, lue à la séance du 6 décembre 1792.Author: Kersaint, Armand-Guy,
Publisher: A Marseille : De l'Imprimerie de Jean Mossy, imprimeur du département,
Date: l'an premier de la République francaise 1792. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Exposé de notre antique et seule légale constitution française, d'après nos loix fondamentales /Author: Antraigues, Emmanuel-Henri-Louis Alexandre de Launay,
Publisher: A Paris : Chez Senneville, libraire au Palais-Royal, no. 214,
Date: 1792. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Moyen de surveiller une constitution & de la conserver, sans recourir à une insurrection générale.Author: Bacon-Tocon, Pierre Jean Jacques,
Publisher: [Paris] : L. Potier de Lille rue Favart,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
L'origine ancienne des principes modernes, ou, Les décrets constitutionnels conférés avec les maximes des sages de l'antiquité /Author: François de Neufchâteau, Nicolas Louis,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Avis de M.P.F. Aubry, membre du Comité de constitution, pour la division du royaume : sur les alternats.Author: Aubry Du Bochet, Pierre-François,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
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