Les papiers des comités militaires de la Constituante, de la Législative et de la Convention (1789-an IV)Author: Caron, Pierre,
Publisher: Paris, Au siège de la Société [etc.]
Date: 1912. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport et projet de décret, sur la conduite des généraux français dans les pays occupés par les armées de la République /Author: Cambon, Joseph,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1793. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Projet de décret, sur l'organisation des pompiers de Paris /Author: Deusy, Sixte François Joseph.
Publisher: [Paris] : De l'Imperimerie nationale,
Date: [1792] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Projet de décret relatif au licenciement de la garde du roi présenté au nom du Comité Militaire /Author: Gasparin, Thomas-Augustin de,
Publisher: [Paris] : De l'Impriemerie nationale,
Date: 1792?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport et projet de décret sur la garde des 83 départemens /Author: Buzot, François,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1792?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport et projet de décret, sur les approvisionnemens militaires : fait et présenté au nom du Comité militaire /Author: Lacuée, Jean-Girard,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1792?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Projet de loi, sur les délits et les peines militaires : proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire /Author: Chabroud, Jean-Baptiste-Charles,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait au nom des comités des recherches, diplomatique, ecclésiastique, militaire et des rapports /Author: Broglie, Charles Louis Victor,
Publisher: A Paris : de l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport du Comité diplomatique, réuni aux Comités militaire et des recherches : prononcé dans la séance du 28 janvier 1791 /Author: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Deuxième rapport du Comité militaire, sur les invalides pensionnés, les soldes, demi-soldes, récompenses militaires, les compagnies détachées, & sur l'administration de l'Hôtel /Author: Dubois de Crancé, Edmond-Louis-Alexis,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire : de l'affaire du régiment Royal-Comtois, & de la sentence du conseil de guerre de 1773 /Author: Chabroud, Jean-Baptiste-Charles,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Dire de M. Achard de Bonvouloir, député du département de la Manche, ci-devant Cotentin : dans la séance du 9 juin 1791, remis par lui au Comité militaire.Author: Achard de Bon Vouloir, Luc René Charles,
Publisher: [France] : [publisher not identified],
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport et projet de décret sur le service de santé des armées et des hôpitaux militaire /Author: Sèze, Victor de,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport général sur la situation actuelle des frontières et les moyens de pourvoir à la sûreté intérieure & extérieure du royaume : fait dans la séance du vendredi 22 juillet au matin, au nom des comités militaire & diplomatique /Author: Lameth, Alexandre,
Publisher: [Paris?] : [publisher not identified],
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret de l'Assemblée nationale, sur les réclamations des lieutenans-colonels de l'armée : précédé du rapport fait au nom du Comité militaire, le 15 février 1791 /Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport et projet de loi sur les délits et les peines militaires : proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire /Author: Chabroud, Jean-Baptiste-Charles,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie Nationale,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret précédé du rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire, le 3 juillet 1791 /Author: Broglie, Charles Louis Victor,
Publisher: A Paris : De l'imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur la situation du royaume, fait au nom des Comités de Constitution, diplomatique, militaire, des recherches et des rapports, à la séance de l'Assemblée nationale, du samedi 11 juin 1791 /Author: Fréteau de Saint-Just, Emmanuel-Marie-Michel-Philippe,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Projet de constitution pour l'armée des François, présenté au Comité militaire de l'Assemblée nationale /Author: Lacuée, Jean-Girard,
Publisher: A Paris : Chez Baudouin, imprimeur de l'Assemblée nationale, Masion conventuelle des Capucins, no. 426,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur la conservation et le classement des places de guerre et postes militaires, sur la suppression des états-majors des places, sur la manière de suppléer à leur service, sur le commandement et le service des troupes de ligne avec les gardes nationales, et sur ceux du pouvoir civil avec l'autorité militaire dans les places, sur la conservation et la manutention des établissemens et bâtimens militaires, meubles, effets, fournitures et ustensiles à l'usage des troupes, sur les logemens desdites troupes, et sur l'administration des travaux militaires : fait à l'Assemblée nationale le 24 mai 1791, au nom de Comité militaire /Author: Bureaux de Pusy, J. X.
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
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