Rapport sur la convocation de la première législature, fait au nom du comité de Constitution, dans la séance du 27 mai 1791 / par M. Démeunier ; avec les tableaux et le décret rendu à la suite du rapport.Author: Démeunier,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport des commissaires de l'Assemblée nationale, envoyés dans les départements de la Meuse, de la Moselle et des Ardennes /Author: Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur la souveraineté d'Avignon : prononcée dans l'Assembleée nationale, le 20 novembre 1790.Author: Maury, Jean Siffrein,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie de l'Ami du roi, rue St.-André-des-Arts, no. 37,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur la donation faite au Cardinal Mazarin, en 1659, du comté de Ferrette, et des seigneuries de Bedfort, Delle, Thann, Altkirch et Isenheim : fait au nom du Comité des domaines /Author: Geoffroy, Jean Baptiste Claude,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur l'établissement de la direction générale de la liquidation /Author: Curt, Louis,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. de Custine, député a l'Assemblée nationale, représentant du département de la Meurthe, sur la loi présenté par le Comité de constitution sur les émigrans.Author: Custine, Adam Philippe,
Publisher: [France] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motion sur les moyens d'assurer la permanence du Corps législatif /Author: Rodat, Antoine-François,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait au nom du comité des contributions publiques sur le taux de la retenue que les débiteurs de rentes ou autres prestations seront autorisés à faire à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes ou prestations.Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion prononcée par M. Cussy, député du département du Calvados : a la séance du jeudi 5 mai 1791.Author: Cussy, Gabriel de,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Lettre d'un représentant de la nation françoise, a un de ses amis, sur la Constitution civile du clergé décrétée par l'Assemblée nationale.Author: Huguet, Jean-Antoine,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur l'établissement des tribunaux de commerce dans les villes maritimes où il existe des amirautés : fait en la séance du 3 janvier au nom du Comité de Constitution /Author: Gossin, Pierre-François,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. l'evêque d'Autun sur la fabrication des petites monnoies.Author: Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien françois /Author: Durand de Maillane,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. de Sillery, et projet de décret sur l'admission des aspirans dans le corps de la marine militaire.Author: Genlis Sillery, Charles Alexis Pierre Brulart de,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Procédé utile pour l'affinage du chanvre et du lin : publié par ordre de l'Assemblée nationale.Author: Pontrue de Granville, M.-F.,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Nouvelle défense de la Constitution civile du clergé, contre les auteurs de l'Exposition des principes, etc., l'Instruction pastorale de M. l'évêque de Boulogne et autres /Author: Monnel, Simon Edme,
Publisher: A Paris : De l'imprimerie de la Société typographique, collège des Cholets,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motion faite à l'Assemblée nationale, le 17 mai 1791, par M. de Montesquiou, député de Paris, sur les moyens de remédier à la rareté du numéraire.Author: Montesquiou-Fezensac, Anne-Pierre,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport du comité des domaines, sur l'aliénation du domaine ci-devant barnonie de Fénétranges en Lorraine : fait a l'Assemblée nationale /Author: Pison du Galland, Alexis François,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. Gohier, député du département de Lille & Vilaine, sur l'article XV du projet de décret relatif aux troubles excités sous prétexte de religion, présenté par la troisiéme section du Comité de législation : du 21 novembre 1791.Author: Gohier, Louis-Jérôme,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret relatif à la correspondance des grades du service de mer avec celui de terre : précédé du rapport fait par M. Sillery, au nom du Comité de la marine, du 12 mai 1791.Author: Genlis Sillery, Charles Alexis Pierre Brulart de,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
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