Rapport fait par M. Sérane au nom du comité de la marine concernant les maîtres de quais & les jaugeurs de navires.Author: Sérane, Joseph François,
Publisher: [Paris] : de l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Suite de l'opinion de M. Malouet, sur les mesures proposées par MM. de Mirabeau & de Lameth, relativement à la sûreté intérieure & extérieure du royaume : séance du 28 janvier.Author: Malouet, Pierre-Victor,
Publisher: [France] : [publisher not identified],
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Moyen de surveiller une constitution & de la conserver, sans recourir à une insurrection générale.Author: Bacon-Tocon, Pierre Jean Jacques,
Publisher: [Paris] : L. Potier de Lille rue Favart,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours sur la loi a faire contre les émigrations : prononcé, le 17 octobre 1791, à la Société des amis de la constitution, séante aux Jacobins, et imprimé par son ordre /Author: Simonne, Jean-Claude,
Publisher: [France] : [publisher not identified],
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret de l'Assemblée nationale, relatif à l'organisation des comités de finances.Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret de l'assemblée nationale, sur les biens et usages ruraux, & sur la police rurale, du 28 septembre 1791.Publisher: [Paris : de l'Imprimerie nationale,
Date: 1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. Malouet, sur les crimes de lese-nation, sur la responsabilité des ministres & autres agens du pouvoir exécutif.Author: Malouet, Pierre-Victor,
Publisher: [France?] : [publisher not identified],
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur la situation de la frontière et de l'armée du Nord : fait à la séance du dimanche 25 septembre 1791 /Author: Boullé, Jean-Pierre,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport sur les domaines nationaux de l'isle de Corse : fait au nom du Comité des domaines /Author: Barère, B.
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Sur le rétablissement des titres purement honorifiques de la noblesse, considéré dans nos rapports politiques.Publisher: [Paris? : publisher not identified],
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport à l'appui du projet de décret présenté par les comités réunis, pour prévenir (dans des temps de trouble seulement), l'abus de la liberté qu'a tout citoyen, d'aller, venir, & de s'absenter comme bon lui semble /Author: Montorient, Théodore Vernier,
Publisher: [Paris] : [Imp. nationale],
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv.Author: Briois de Beaumez, Bon-Albert,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours de J.P. Brissot, député, sur les dispositions des puissances étrangeres, relativement à la France, et sur les préparatifs de guerre ordonnés par le roi : prononcé a l'Assemblée nationale, le 29 décembre 1791, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.Author: Brissot de Warville, J.-P.
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait à l'Assemblée nationale, par M. de Boufflers, au nom du Comité d'agriculture et de commerce, dans la séance du jeudi au soir 30 décembre 1790, sur la propriété des auteurs de nouvelles découvertes & d'inventions en tout genre d'industrie.Author: Boufflers, Stanislas-Jean de,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport de l'affaire de Nimes : fait a l'Assemblée nationale, au nom des comités des rapports et des recherches /Author: Alquier, Charles Jean-Marie,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Adresse du Directoire du département de la Marne, du district & de la commune de Châlons, a l'Assemblée nationale /Author: Vallin,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Troisième compte rendu /Author: Estourmel, Louis-Marie,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Programme du Cercle social, pour la Confédération universelle des amis de la vérité (année 1791).Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie du Cercle social ...,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours sur les émigrations et sur la situation de la France relativement aux puissances étrangères : prononcé, le 21 octobre 1791, à l'Assemblée Nationale /Author: Brissot de Warville, J.-P.
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
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