Déclaration du Corps législatif, et du Directoire exécutif, au peuple, d'empecher le rétablissement des Comités révolutionnaires, et des echaffauds, sur lesquelles le peuple a été assasiné : Dénonciation par le general Jourdan d'un complot, tendant à faire entrer en France, le prince Charles, le prince de Condé, et le général Souvarow, à la tête des armées ennemies : serment des jeunes gens de périr pour la Constitution de l'an 3.Author: Louvetot,
Publisher: [Paris] : Lachave, imprimeur, rue Poupée, no. 16,
Date: [1799?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé par Genissieu, président : a la séance du 26 messidor an 7, jour anniversaire du 14 juillet.Author: Génissieu, Jean-Joseph-Victor,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: messidor an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé par Boulay, de la Meurthe, président du Conseil des cinq-cents, pour la fête du 18 fructidor : Séance du 18 fructidor an 7.Author: Boulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph,
Publisher: A Paris : de l'Imprimerie nationale,
Date: fructidor an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé par Quirot, président du Conseil des cinq-cents, a l'occasion de l'anniversaire du 10 août.Author: Quirot, Jean-Baptiste,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: thermidor an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de Mourer, sur la liberté de la presse : séance du 23 prairial an 7.Author: Mourer, Victor-Nicolas,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: prairial an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait par Français, au nom de la Commission des onze, sur la crise des 28, 29 et 30 prairial an 7 : séance du 3 messidor an 7.Author: Français, Antoine,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: messidor an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait par Cornet (du Loiret), sur la résolution du 2 vendémiaire an 8, qui déclare traîtres à la patrie et punit de mort ceux qui proposeroient ou accepteroient des conditions de paix tendantes à modifier la constitution de l'an 3, ou à altérer l'intégralité du territoire de la République : séance du 16 vendémiaire an 8.Author: Cornet, Mathurin-Augustin,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: vendémiaire an 8 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait par Heurtault-Lamerville, au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, pour proposer au Conseil la fabrication d'une médaille, en mémoire de la découverte sur laquelle est fondée l'uniformité invariable des poids et mesures : Séance du [blank] fructidor an 7.Author: Heurtault de Lamerville, Jean-Marie,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: premier jour complémentaire an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé par Boulay (de la Meurthe), président du conseil des Cinq-cents, pour la fête de la fondation de la République : Séance du premier vendémiaire an 8.Author: Boulay de la Meurthe, Antoine Jacques Claude Joseph,
Publisher: A Paris : de l'Imprimerie nationale,
Date: vendémiaire an 8 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé [par] P.C.L. Baudin (des Ardennes), président du Conseil des anciens, pour l'anniversaire du 14 juillet : séance du 26 messidor an 7.Author: Baudin,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: thermidor an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de Lemoine-Desforges, député du département d'Ille-&-Vilaine, sur une résolution du Conseil des Cinq-Cents, du 17 vendémiaire an 7, relative à l'interprétation de l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an 5 (code des délits et des peines pour les troupes de la République.) : séance du 8 frimaire an 7.Author: Lemoine des Forges, Toussaint François,
Publisher: [Paris] : De Imprimerie nationale,
Date: frimaire an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé par Regnier, en présentant l'hommage offert par le citoyen Sonini d'un ouvrage ayant pour titre, Voyage dans la haute et basse Egypte : séance du 13 prairial an 7.Author: Régnier, Claude-Ambroise,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: prairial an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé par Daunou, president du Conseil des cinq-cents, sur l'anniversaire du 18 fructidor : séance du 18 fructidor an 6.Author: Daunou, P. C. F.
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie Nationale,
Date: fructidor an 6 [1798] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours prononcé par Noblet (des Ardennes) : séance du 18 floréal an 7.Author: Noblet, Jean-Baptiste-Nicolas,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: floréal an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motion d'ordre de Moreau (de l'Yonne), sur la célébration des fêtes nationales instituées par la loi du 3 brumaire an 4 : séance du premier germinal an 7.Author: Moreau de Vormes, Jacob Augustin Antoine,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: germinal an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motion d'ordre faite par Bigonnet, sur les circonstances actuelles et le nouvel ordre qu'elles nécessitent dans les délibérations du Conseil : séance du 21 fructidor an 7.Author: Bigonnet, Jean Adrien,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: fructidor an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait au nom d'une commission spéciale par Savary, sur un reféré du tribunal de cassation, relatif à l'article VII, titre II de la loi du 21 brumaire an 5 : séance du 17 vendémiaire an 7.Author: Savary, Jean-Julien,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: vendémiaire an 7 [1798] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motion d'ordre de Sherlock, député de Vaucluse, sur les assassinats qui se commettent dans le département de Vaucluse : séance du 12 prairial an 7.Author: Sherlock, Sauveur François Louis,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: prairial an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motion d'ordre faite par Delbrel sur la fête de la sorveraineté du peuple : séance du 24 ventose an 7.Author: Delbrel, Pierre,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: ventose an 7 [1799] This title can be found in 1 Iowa libraries.
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