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050  4 $a KJV2009 $b .S53 2022
100 1  $a Sichel, Laureen, $e author.
245 13 $a La gravité de la faute en droit de la responsabilité civile / $c Laureen Sichel ; Avant-propos de Denis Mazeaud ; Préface de Grégoire Loiseau.
264  1 $a Paris : $b LGDJ, $c [2022]
300    $a xxi, 773 pages ; $c 24 cm.
490 1  $a Bibliothèque de droit privé, $x 0520-0261 ; $v tome 614
502    $a Texte remanié de : Thèse de doctorat : Droit privé : Paris 1 : 2011.
504    $a Includes bibliographical references (pages 719-749) and index.
520    $a avité de la faute comme le vecteur d'une réalisation optimale des vocations indemnitaire et normative de la responsabilité civile." $a faute. Il est en effet apparu que seule une exploration de cet instrument, encore inédite, pouvait permettre d'établir les soubassements d'un édifice pérenne. À cet égard, il convient de distinguer deux conceptions de la gravité de la faute - l'une subjective, l'autre objective. La première tient à la considération de la conscience effective de l'agent ; la seconde tient à la considération de la potentialité nocive de l'acte. Sur la base de cette dualité intrinsèque, il devient possible de substituer à la gradation traditionnelle mais insatisfaisante des fautes intentionnelles et non intentionnelles une classification nouvelle et opérante, distinguant les fautes de conscience et les fautes de conséquences. Au-delà de la création d'un cadre conceptuel rigoureux, l'élaboration de ce nouveau système est à l'origine de propositions pratiques décisives intéressant les questions fondamentales du droit de la réparation et révélant la gr $a avité de la faute comme le vecteur d'une réalisation optimale des vocations indemnitaire et normative de la responsabilité civile."
586    $a Prix solennel André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris
586    $a Prix de la Fondation Alexandre Varenne
650  0 $a Liability (Law) $z France.
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700 1  $a Mazeaud, Denis, $e writer of foreword.
700 1  $a Loiseau, Grégoire, $e writer of preface.
830  0 $a Bibliothèque de droit privé ; $v t. 614.
941    $a 1
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