Opinion sur un nouveau mode de scrutin /Author: Pétion, J.
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Loi relative à Louis Stanislas-Xavier, prince français : donnée à Paris, le 6 novembre 1791.Publisher: A Paris : De l'Imprimerie royale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours de Monsieur Mirabeau l'ainé, sur l'éducation nationale.Author: Mirabeau, Honoré-Gabriel de Riqueti,
Publisher: [Paris?] : [publisher not identified],
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Bref de Notre Saint Pere le pape, Pie VI, à mm. l'archevêque d'Avignon, & les évêques de Carpentras, Cavaillon & Vaison ; aux chapitres, clergé & peuple de la ville d'Avignon & du comtat Venaissin.Publisher: A Paris : De l'imprimerie de Guerbart, libraire, sur le Pont-Neuf, no. 19,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Apperçu rapide de la position de la France, a l'époque de la prétendue coalition des souverains de l'Europe contre sa Constitution : 26 août 1791.Author: Custine, Adam Philippe,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Exposé à l'Assemblée nationale de l'arrestation du roi /Author: Mangin,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours sur l'exercise du droit appartenant au peuple de réformer ou de changer la constitution /Author: Frochot,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Lettre écrite au nom du Roi, par M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, aux ambassadeurs et ministres résidans près les cours.Author: Montmorin-Saint-Hérem, Armand-Marc,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours d'Adrien Duport, député de Paris, sur la rééligibilité des membres du corps législatif : prononcé à la séance du 17 mai 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.Author: Du Port, Adrien,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion prononcée le 14 juillet /Author: La Rochefoucauld-Liancourt, François-Alexandre-Frédéric,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie de Boulard, rue Neuve St.-Roch, no. 51,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Décret sur la police municipale & la police correctionnelle : du 19 juillet 1791.Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Compte rendu au roi, et à l'Assemblée nationale, par M. Gauthier-d'Autteville, prévot-général des maréchaussées du Dauphiné, de forfaits commis à l'ombre du civisme et de l'anarchie : a Paris, le 9 mai 1791.Author: Gauthier-d'Auteville,
Publisher: [Paris] : De l'imprimerie de C.J. Gelé, imprimeur de la Gendarmerie nationale, rue du Fouare, no. 10,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Discours sur l'institution de la force publique /Author: Girardin, René Louis,
Publisher: A Paris : De L'imprimerie du Creuset, rue St Martin, no. 219,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport et projet de décret sur la distribution du pain aux ouvriers des ports & arsenaux, & arrêté au Comité de marine /Author: Granet, Marc-Antoine,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Projet de loi, sur les délits et les peines militaires : proposé à l'Assemblée nationale, au nom du Comité militaire /Author: Chabroud, Jean-Baptiste-Charles,
Publisher: A Paris : De l'Imprimerie nationale,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Venerabilibus fratribus archiepiscopo Avenionensi, et episcopus Carpentoractensi, et Vasionensi, ac dilectis filiis capitulo, clero et populo civitatis Avenionensis, et Venaisini comitatus : nostræ ditionis Pius Papa VI : venerabiles fratres, ac dilecti filii, salutem et apostolicam benedictionem.Publisher: A Paris : De l'imprimerie de Guerbart, libraire, sur le Pont-Neuf,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Rapport fait a l'Assemblée nationale le 22 mars 1791, au nom du Comité d'aliénation, sur la question de savoir si on ajoutera un supplément aux 400 millions de domaines nationaux à vendre aux municipalités /Author: Pougeard du Limbert, François,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Motifs de confiance, et règles de conduite pour le tems présent, ou, Réponse d'un ami à son ami.Author: Pottier, Pierre-Claude,
Publisher: A Paris : Chez Crapart, imprimeur-libraire, place Saint-Michel, no. 129,
Date: 1791. This title can be found in 1 Iowa libraries.
Opinion de M. Germain, député de Paris, sur les petits assignats de 5 livres : prononcée à la séance du 5 mai 1791.Author: Germain, Ambroise-François,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie nationale,
Date: [1791] This title can be found in 1 Iowa libraries.
Pétition a l'Assemblée nationale, par Montaigne, Charron, Montesquieu et Voltaire : suivie d'une consultation en Pologne et en Suisse.Author: Hennet, Albin-Joseph-Ulpien,
Publisher: [Paris] : De l'Imprimerie de la Feuille du Jour, rue de Bondi, no. 74, à côte de l'Opera, rue de Bondi, no. 74, à côte de l'Opera,
Date: [1791?] This title can be found in 1 Iowa libraries.
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